Circulaires 2008

Circulaires Agirc

  • 2008 - 10 -DRE
    Concerne les décisions prises par la commission administrative le 25 novembre 2008 sur les classifications
    applicables dans les professions suivantes :
      • Agences de voyages et de tourisme,
      • Résidences de tourisme intégrées dans la convention collective   nationale de l'Immobilier.
    18/12/2008
  • 2008 -  9 -DC  
    Concerne les séminaires de formation pour les administrateurs des institutions Agirc en 2009.
    17/12/2008
  • 2008 - 8 -DAS
    Concerne le rapport social adopté par le Conseil d'administration de l'Agirc du 23/10/2008.
    Synthèse du rapport
    Vision globale
    Vision institution par institution
    27/11/2008
  • 2008 -  07 -DRE
    Concerne les condition d'affiliation au régime Agirc des catégories professionnelles suivantes :
    - Sociétés concessionnaires ou exploitantes d'autoroutes ou d'ouvrages routiers,
    - Immobilier,
    - Institutions de retraites complémentaires,
    - Pharmacie d'officine,
    - Rouissage et Teillage du Lin,
    - Exploitations agricoles de l'Ariège.
    30/06/2008
  • 2008 - 6 -DRE
    Concerne les condition d'affiliation au régime Agirc des catégories professionnelles techniciens et agents de maîtrise des entreprises du Bâtiment.
    23/06/2008
  • 2008 - 5 -DRE
    Conditions à l'affiliation au régime Agirc des catégories professionnelles des Avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, des exploitations de Polyculture et d'Elevage d'Ile-de-France et des exploitations agricoles de la Drôme.
    20/03/2008
  • 2008 - 4 -DT
    Concerne la valeur du point et le salaire de référence 2008
    14/03/2008
  • 2008 - 3 -DC
    Concerne le renouvellement du bureau et des commissions pour 2008 et 2009.
    15/02/2008
  • 2008 - 2 -DC
    Concerne le composition du conseil d'administration de l’Agirc pour 2008-2012.
    25/01/2008
  • 2008 - 01 -DAS
    Rapport sur l'action sociale du régime Agirc en 2006 :
    Synthèse du rapport,
    Vision globale,
    Vision institution par institution.
    21/01/2008

Circulaires Agirc-Arrco

  • 2008 -  20 -DRE
    Concerne la modification des délibérations D 27 (Agirc) et 12 B (Arrco) relatives aux modalités d'affiliation des personnels des ambassades et consulats étrangers en France.
    23/12/2008
  • 2008 -  19 -DRE
    Concerne la prise en compte de l'accord du 16 juillet 2008 dans les textes de base.
    23/12/2008
  • 2008 -  18 -DAS
    Concerne la simplification et l'harmonisation des règles de compétence en action sociale.
    22/12/2008
  • 2008 -  17 -DRE
    Concerne  les Clauses de respiration des Secteurs professionnels de l’imprimerie et des industries graphiques, du spectacle et de l’audiovisuel et du secteur de la presse.
    19/12/2008
  • 2008 -  16 -DRE
    Concerne le taux des majorations applicables aux cotisations qui seront versées tardivement au cours de l’année 2009.
    19/12/2008
  • 2008 -  15 -DRE
    Concerne les nouvelles dispositions législatives fixent les délais de prescription extinctive.
    15/12/2008
  • 2008 -  14 -DR
    concerne la mise à jour du répertoire professionnel à  la suite de modifications de la NAF par l'INSEE.
    10/12/2008
  • 2008 - 13 -DRE
    Concerne le calcul des droits de réversion au conjoint divorcé.
    17/11/2008
  • 2008 - 12 -DSI
    Concerne la mise en oeuvre du Relevé Actualisé de Points (RAP).
    13/11/2008
  • 2008 -  11 -DRE
    Concerne l'actualisation des textes de base pour tenir compte de la nouvelle codification du code du travail, entrée en vigueur le 1er mai 2008.
    05/11/2008
  • 2008 -  10 -DRE
    Concerne les Retraite à 60 ans en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.
    04/11/2008
  • 2008 -  09 -DRE
    Concerne l'adhésion des ambassades et consulats sis en France.
    03/11/2008
  • 2008 -  08 -DC
    Calendrier des réunions des instances de l'Agirc, de l'Arrco et du GIE Agirc-Arrco pour 2009.
    21/10/2008
  • 2008 -  07 -DRE
    Concerne l'évolution de la durée d'assurance à compter du 1er janvier 2009
    20/10/2008
  • 2008 -  06 -DF
    Concerne la catégorisation des institutions Agirc et Arrco dans le cadre de la directive européenne concernant les Marchés d'Instruments Financiers (MIF)
    30/07/2008
  • 2008 -  05 -DC
    Concerne l'accord du 16 juillet 2008 prorogeant l'Accord du 13 novembre 2003 relative à l'AGFF, jusqu'au 1er avril 2009.
    17/07/2008
  • 2008 -  04 -DC
    Calendrier des réunions des instances de l'Agirc, de l'Arrco et du GIE Agirc-Arrco pour l'année 2009
    07/07/2008
  • 2008 -  03 -DRE
    Concerne les cotisation d'assurance maladie des allocataires résidant à Monaco, en Andorre et en Nouvelle-Calédonie.
    06/06/2008
  • 2008 -  02 -DRE
    Concerne les créateurs d'entreprises recevant une aide dans le cadre de l'article L.351-24 du Code du travail.
    03/04/2008
  • 2008 - 01 -DRE
    Concerne la réforme du droit des entreprises en difficulté
    07/02/2008
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